Nos honoraires

Nos honoraires varient en fonction de la complexité des soins dispensés.

Les tarifs applicables aux actes conventionnés que nous effectuons sont déterminés et fixés par la Sécurité Sociale. L' Assurance maladie vous rembourse 70% de la base de remboursement, et si vous disposez d’une mutuelle, elle vous remboursera le complément.



Nous pratiquons systématiquement le tiers payant (dispense d’avance des frais) sur la part des honoraires pris en charge par l’Assurance Maladie.

Pour tout acte faisant l’objet d’un dépassement d’honoraire ou hors nomenclature (non remboursé par la sécurité sociale), nous vous fournissons préalablement un devis détaillé vous permettant d'envisager au mieux la prise en charge de vos soins.

Les principes de remboursement des honoraires par la Sécurité Sociale

1/ Remboursement des consultations
Les consultations chez un chirurgien-dentiste ou un médecin stomatologiste conventionné sont prises en charge par l'Assurance Maladie et remboursées à 70 % sur la base de tarifs conventionnels (sauf exception : affection de longue durée, accident du travail, CMU-C, aide médicale de l'Etat...). Des dépassements d'honoraires sont possibles dans certains cas.

Les consultations chez un chirurgien-dentiste ou un médecin stomatologiste peuvent faire l'objet d'un dépassement d'honoraires dans les situations suivantes :
  • en cas d'une exigence particulière de votre part comme, par exemple, une consultation en dehors des horaires habituels du cabinet ;
  • vous consultez un chirurgien-dentiste qui dispose d'un droit permanent à dépassement (DP) ;
  • vous consultez un médecin stomatologiste qui exerce en secteur 2, dit secteur à honoraires libres.

Dans chacune de ces situations, votre chirurgien-dentiste ou votre médecin stomatologiste est tenu de fixer ses honoraires « avec tact et mesure » et de vous en informer au préalable.



Vous serez remboursé sur la base du tarif conventionnel et non sur la base des honoraires payés. Les dépassements d'honoraires, en effet, ne sont jamais pris en charge par l'Assurance Maladie. Ils peuvent éventuellement être pris en charge par votre complémentaire santé, si le contrat que vous avez souscrit le prévoit. Renseignez-vous auprès d'elle.

2/ Remboursement de vos soins dentaires
Les soins dentaires comprennent les soins conservateurs (détartrage, traitement d'une carie, dévitalisation, etc.) et les soins chirurgicaux (extraction, etc.).
Ils sont pris en charge par l'Assurance Maladie s'ils figurent sur la liste des actes et prestations remboursables, et sont remboursés à 70 % sur la base de tarifs conventionnels.



3/ Remboursement de vos prothèses dentaires
À compter du 1er avril 2019, pour les rendre plus accessibles, le tarif de certains actes prothétiques est plafonné. Ainsi, pour 11 actes (se référer à la liste Ameli), les chirurgiens-dentistes ne doivent pas facturer au-delà des montants maximum autorisés. Si vos prothèses font parties de ces 11, elles sont prises en charge par l'Assurance Maladie et sont remboursées à 70 % sur la base de tarifs dits de responsabilité ou tarifs conventionnels, souvent inférieurs à leur coût réel.

Contrairement aux consultations et aux soins dentaires, le tarif des prothèses dentaires est libre (à l'exception des 11 actes cités précédemment pour les chirurgiens-dentistes). Cependant, votre chirurgien-dentiste ou votre médecin stomatologiste est tenu de fixer ses honoraires « avec tact et mesure » et de vous en informer au préalable sur les tarifs qu'il va appliquer pour ses prothèses au moyen d'un devis que vous signerez, éventuellement, pour acceptation.

Ce devis doit être établi par écrit et comporter notamment :
  • la description précise et détaillée du traitement envisagé et/ou des matériaux utilisés ;
  • le lieu de fabrication de la prothèse ;
  • le montant des honoraires correspondant au traitement ;
  • le montant remboursé par l'Assurance Maladie.

Vous pourrez le transmettre ensuite à votre organisme d'assurance maladie complémentaire (mutuelle) qui vous renseignera sur le montant de sa prise en charge, qui varie selon les contrats.



À noter : La différence entre le montant des honoraires payés et le montant remboursé par l'Assurance Maladie peut éventuellement être prise en charge par votre complémentaire santé (mutuelle) si le contrat que vous avez souscrit le prévoit. Renseignez-vous auprès d'elle.